Facebook Ville de Marnay
|
Mentions légales
Première publication des articles : Juin 2012
Titulaire, responsable et rédacteur du site
Mairie de Marnay
3, Rue Carnot
70150 MARNAY
Tél. 03 84 31 74 42
Editeur du Site :
AWProd.com
9 Rue Léon Paget
70150 MARNAY
France
Tél. : (+33)3 84 31 76 01
Hébergeur du site :
ONLINE SAS
BP 438
75366 PARIS
France
Téléphone : +33.899173775
Fax : +33.899173788
Site Internet : www.online.net
Droits d'auteurs - droits de reproduction :
Le site de la Ville de Marnay relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La présentation générale du site est originale et également protégée. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation.
La reproduction des textes est autorisée dans un cadre pédagogique et non commercial, sous réserve des trois conditions suivantes : - gratuité de la diffusion - respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération) - citation claire et lisible de la source sous le forme suivante : "document issu du site Internet de la Ville de Marnay (70)"
Publicité et financement
Ce site n’accueille aucune forme de publicité. Le site a été financé par le praticien, sans qu’aucun financement extérieur n’intervienne. Les informations fournies ne constituent en aucune manière une forme de publicité. Ce site ne constitue en aucun cas un démarchage.
Liens d'intérêt
L’auteur n’a pas transmis de liens d’intérêts concernant les données diffusées ou publiées sur ce site.
|
|
|
